Art. 3
En vigueur depuis le 2 avr. 1981 jusqu'au 1 janv. 2999
Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme il suit : Cultures fruitières et légumières : coefficient 5 ; Cultures maraîchères : coefficient 10 ; Vignes à appellation champagne : coefficient 25 ; Tabac : coefficient 6 ; Champignons : coefficient 35. Pisciculture : 200 Cultures maraîchères sous abris (châssis et serres froides) : 30 Cultures maraîchères sous serres chauffées : 100 Endives (culture et forçage) : 7 Endives (forçage seul) : 6 Cultures fruitières intensives : 4 Pépinières : 10 Cultures horticoles de plein air : 20 Cultures horticoles sous abris (châssis et serres froides) : 50 Cultures horticoles sous serres chauffées : 120.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000006070155#art-3