Sect. Objet de la deuxième partie.
Art. ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIE
En vigueur depuis le 11 mai 1979 jusqu'au 1 janv. 2999
L'article 3 du présent arrêté fait appel à la notion d'exposition directe ou indirecte au bruit des transports terrestres. La partie 2 permet de caractériser le degré d'exposition d'une façade au bruit, compte tenu de l'angle de vue de la voie, de la distance à celle-ci, et de la nature du tissu urbain environnant.
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Prolegi/LEGITEXT000006074549#art-annexe-1-deuxieme-partie