ARRETE·6 octobre 1978
Arrêté du 6 octobre 1978 relatif à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation contre les bruits de l'espace extérieur.
En vigueur depuis le 6 octobre 1978 18 articles 18 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9
sezione AnnexesAnnexes
sezione Classification des voies en fonction du bruit du trafic qu'elles écoulentClassification des voies en fonction du bruit du trafic qu'elles écoulent
sezione Dénombrement des files de circulationDénombrement des files de circulation
sezione Objet de la première partie.Objet de la première partie.
Art. ANNEXE 1, PREMIERE PARTIEsezione Voies de circulation routièreVoies de circulation routière
sezione Voies ferréesVoies ferrées
Art. ANNEXE 1, PREMIERE PARTIE, 2sezione Cas particuliers : lignes d'autobus, métros.Cas particuliers : lignes d'autobus, métros.
sezione Voies de circulation routièreVoies de circulation routière
Art. ANNEXE 1, PREMIERE PARTIE, 1sezione Cas particuliers : lignes d'autobus, métrosCas particuliers : lignes d'autobus, métros
Art. ANNEXE 1, PREMIERE PARTIE, 3sezione Notions d'exposition au bruit et de continuité du tissu urbainNotions d'exposition au bruit et de continuité du tissu urbain
sezione Objet de la deuxième partie.Objet de la deuxième partie.
Art. ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIEsezione Exposition directe ou indirecte d'un point récepteur.Exposition directe ou indirecte d'un point récepteur.
Art. ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIE, 1sezione Extension de la notion d'exposition directe à une façade de bâtiment.Extension de la notion d'exposition directe à une façade de bâtiment.
Art. ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIE, 2sezione Tissu urbain continu et discontinu en exposition indirecte.Tissu urbain continu et discontinu en exposition indirecte.
Art. ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIE, 3sezione Isolement de façadesIsolement de façades
Art. ANNEXE 1, TROISIEME PARTIE