Art. 2
En vigueur depuis le 18 sept. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
Les objectifs des enseignements généraux et professionnels dispensés en classe de seconde professionnelle « services aux personnes et aux territoires » sont précisés par le référentiel de formation figurant en annexe I du présent arrêté. La liste et les horaires des enseignements généraux et professionnels formant la grille horaire figurent en annexe II du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000024569478#art-2