Sect. Section 1 : Etude de sécurité
Art. 3-6
En vigueur depuis le 1 juil. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
Présence de poussières et de déchets pyrotechniques. Etanchéité des paliers des machines tournantes, des cavités dans les équipements ou des équipements électriques. Equipements conçus et installés permettant de les nettoyer facilement. Nettoyages périodiques des installations pyrotechniques. Traitements des eaux susceptibles de contenir des substances explosives. Mesures visant à prévenir la création d'atmosphère explosive et utilisation d'équipements adaptés. Evacuations des déchets.
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Prolegi/LEGITEXT000028315376#art-3-6