Art. 7
En vigueur depuis le 22 déc. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013 les variétés désignées ci-après : ― avoine de printemps : Carron ; ― blé tendre d'hiver : Aldric, Arche, Chagall, Inox, Maxyl, Mendel, Sogood ; ― blé tendre d'hiver hybride : Hyscore ; ― orge de printemps à 2 rangs : KWS Aliciana, Listelle, Sylphide, Victoriana ; ― orge d'hiver à 2 rangs : Basilic, Telex ; ― orge d'hiver à 6 rangs : Angela, Clip, Everes ; ― riz : Tamarin ; ― triticale : Beneficio, Galtjo, Innoval, Integral, SW Midelo, Trizeps. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.
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Prolegi/LEGITEXT000028371982#art-7