Art. 1
En vigueur depuis le 18 mai 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
La présentation et les éléments constitutifs des programmes de mathématiques applicables dans les classes préparant au baccalauréat professionnel sont définis à l'annexe I du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000030343085#art-1