Art. 3
En vigueur depuis le 1 sept. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) est fixé conformément à l'annexe 3 du présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000031519269#art-3