Art. 4

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999

I.-Sont abrogés : -l'arrêté du 25 juillet 2005 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes étrangères au palier 1 du collège ; -l'arrêté du 17 avril 2007 relatif aux programmes de l'enseignement des langues vivantes étrangères au collège ; -l'arrêté du 26 décembre 2007 relatif aux programmes de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collège ; -l'arrêté du 8 juillet 2008 relatif au programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège. A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 11 juillet 2008 Art. Annexe A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 20 mars 2007 , , , Sct. Annexes, Art. Préambule commun, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6 -Arrêté du 24 juillet 2007 , , , , Art. Annexe -Arrêté du 9 juin 2008 , , , Sct. Annexe, Art. null -Arrêté du 8 juillet 2008 , , , -Arrêté du 9 juillet 2008 , , , -Arrêté du 9 juillet 2008 , , , -Arrêté du 15 juillet 2008 , , , , Art. Annexe, Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite) -Arrêté du 7 juin 2010 , , , Sct. Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6 -Arrêté du 3 janvier 2011 , , Art. Annexe

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legi/LEGITEXT000031519269#art-4