Sect. Annexes
Art. Annexe 3
En vigueur depuis le 28 juin 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 3 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante : https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/89/1/ensel714_annexe3_1312891.pdf Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 9 février 2024 (NOR : MENE2402802A), la partie relative à l'enseignement de technologie de la présente annexe (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) est remplacée par l'annexe audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante : https://www.education.gouv.fr. Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 3 (Programme du cycle de consolidation) sont supprimées.
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Prolegi/LEGITEXT000031519269#art-annexe-3