Sect. Annexes
Art. Annexe 2
En vigueur depuis le 17 avr. 2025 jusqu'au 1 janv. 2999
Programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 2 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante : https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/88/7/ensel714_annexe2_1312887.pdf Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 16 juin 2022 (NOR : MENE2212367A), la présente annexe est ainsi modifiée : 1° Dans le programme d'éducation physique et sportive, pour le champ d'apprentissage : " Adapter ses déplacements à des environnements variés ", le dernier attendu de fin de cycle est remplacé par : " Valider l'attestation du : “ savoir-nager ” en sécurité (ASNS), conformément à l'arrêté du 28 février 2022. " ; 2° Dans le programme d'éducation physique et sportive, pour le champ d'apprentissage " Adapter ses déplacements à des environnements variés ", le dernier exemple de situation est remplacé par : " savoir-nager ". Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 15 juin 2023 (NOR : MENE2314101A), la partie relative à l'enseignement de sciences et technologie de la présente annexe est remplacée par l'annexe audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante : https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/ensel101_annexe_okok.pdf Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) sont supprimées. Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 10 avril 2025 (NOR : MENE2504620A), les parties relatives à l'enseignement de français et de mathématiques de le présente annexe (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) sont supprimées.
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Prolegi/LEGITEXT000031519269#art-annexe-2