Art. 1
En vigueur depuis le 23 nov. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Le présent arrêté fixe le calendrier des examens pour l'année 2023-2024 en vue de l'obtention des diplômes suivants : - certificat d'aptitude professionnelle, spécialité maritime ; - certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture ; - baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines ; - baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle ; - baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche ; - baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine ; - baccalauréat professionnel, spécialité polyvalent navigant pont/machine ; - brevet de technicien supérieur maritime, spécialité pêche et gestion de l'environnement marin ; - brevet de technicien supérieur maritime, spécialité maintenance des systèmes électro-navals.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000048445842#art-1