Chapitre Chapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES›Sect. Annexes
Art. Annexe I
En vigueur depuis le 18 août 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
LISTE DES MENTIONS DE LICENCE, ISSUE DE L'ARRÊTÉ DU 22 JANVIER 2014 FIXANT LA NOMENCLATURE DES MENTIONS DU DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE, REQUISE POUR L'ACCÈS AUX ÉCOLES NATIONALES VÉTÉRINAIRES PAR LA VOIE " LICENCE " DU CONCOURS -sciences de la vie ; -sciences de la vie et de la terre ; -sciences pour la santé. Les candidats dont le diplôme ne correspond pas à cette liste peuvent faire valoir leur droit à demande de validation des études supérieures, conformément à l'article 9.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000048440087#art-annexe-i