Art. 1
En vigueur depuis le 7 févr. 2006
Article premier
Aux fins de la directive 94/28/CE, la liste des instances autorisées à tenir un livre généalogique ou un registre pour les animaux des espèces bovine, porcine, ovine et caprine reproducteurs «de race pure» — ou «hybrides» dans le cas de l’espèce porcine —, ainsi que pour leurs spermes, ovules et embryons, figure à l’annexe de la présente décision.
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