Art. 1
Définitions
En vigueur depuis le 6 janv. 2010
Article premier
Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
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«anneaux de bain pour bébés» («siège de bain»), des produits permettant de maintenir un enfant en position assise pendant le bain. Ces produits ne sont destinés qu’à des enfants capables de se tenir assis tout seuls et ne doivent pas être utilisés lorsque l’enfant commence à vouloir se tenir debout,
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«aides au bain pour bébés», des produits permettant de maintenir un enfant en position inclinée ou allongée pendant le bain. L’utilisation de ces produits est prévue depuis la naissance jusqu’au moment où l’enfant est capable de se tenir assis tout seul,
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«baignoires pour bébés et jeunes enfants», des produits destinés au bain d’enfants depuis la naissance jusqu’à l’âge de 12 mois. Ces produits peuvent être utilisés comme produits autonomes, placés à l’intérieur d’une baignoire ordinaire, sur le bord de celle-ci ou sur le sol, ou posés sur des pieds.
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