Art. 1
En vigueur depuis le 18 nov. 2015
Article premier
L'utilisation des méthodes suivantes est autorisée en Lettonie pour le classement des carcasses de porcs conformément à l'annexe IV, section B.IV, point 1, du règlement (UE) no 1308/2013:
a)
l'appareil appelé «Intrascope (Optical Probe)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie I de l'annexe;
b)
la «méthode manuelle (ZP)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie II de l'annexe;
c)
l'appareil «Pork Grader (PG200)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie III de l'annexe;
d)
l'appareil «OptiGrade-MCP» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie IV de l'annexe.
La «méthode manuelle ZP» visée au premier alinéa, point b), n'est autorisée que pour les abattoirs:
a)
qui appliquent une méthode de saisie des données électroniques dont la limite d'abattage est inférieure ou égale à 500 porcs par semaine;
b)
dont la limite d'abattage est inférieure ou égale à 200 porcs par semaine.
Historique des versions
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