Art. 1
En vigueur depuis le 16 mars 2021
Article premier
1. Le groupe de produits «revêtements durs» comprend les carreaux de sol, les carreaux de mur, les tuiles, les blocs, les dalles, les panneaux, les pavés, les bordures, les dessus de table, les plans de travail de salle de bains et les plans de travail de cuisine, à usage interne ou externe.
2. Le groupe de produits «revêtements durs» n’inclut pas:
a)
les céramiques réfractaires, les céramiques techniques, les tuyaux en terre cuite, la vaisselle céramique, les céramiques ornementales ou la céramique sanitaire;
b)
les éléments de maçonnerie définis dans la série de normes EN 771;
c)
les tuiles et accessoires en terre cuite définis dans la norme EN 1304;
d)
les produits préfabriqués en béton armé;
e)
les produits connexes associés à la mise en œuvre et à la pose des revêtements durs tels que les coulis, les colles, les fixations mécaniques et les matériaux de sous-couche.
3. Les revêtements durs sont constitués d’un des matériaux suivants:
a)
la pierre naturelle (également appelée pierre de taille);
b)
la pierre agglomérée à base de liant résine;
c)
la céramique ou la terre cuite;
d)
le béton préfabriqué ou la terre comprimée à base de liants hydrauliques ou de ciments alternatifs.
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