Art. 2
En vigueur depuis le 16 mars 2021
Article 2
Aux fins de la présente décision, on entend par:
1)
«pierre agglomérée»: un produit industriel fabriqué à partir d’un mélange de granulats de différentes dimensions et de différentes provenances (généralement issus de pierres naturelles), parfois mélangés à d’autres matières, additifs et liants résine compatibles;
2)
«ciment alternatif»: tout ciment ne répondant pas aux exigences de composition des ciments courants telles que définies dans la norme EN 197-1 (6), notamment les ciments à très faible teneur en clinker de ciment Portland, ainsi que les ciments à activation alcaline et les ciments géopolymères, dont la teneur en clinker de ciment Portland peut être nulle;
3)
«céramique»: un matériau composé de matières argileuses ou d’autres matières inorganiques non métalliques et dont les propriétés caractéristiques – grande résistance mécanique, résistance à l’usure, longévité, inertie chimique, non-toxicité et résistance à la chaleur et au feu – résultent d’une transformation en conditions isothermes soigneusement optimisée lors de la cuisson dans un four;
4)
«blocs de terre comprimée»: des produits présentant des caractéristiques régulières et vérifiées, obtenus par la compression statique ou dynamique de terre à l’état humide immédiatement démoulée et dont la cohésion tant à l’état humide qu’à l’état sec est due à la fraction argileuse présente dans la terre et peut être renforcée au moyen d’additifs;
5)
«terre cuite»: un matériau produit majoritairement à partir d’argile ou d’autres matières argileuses par façonnage (extrusion et/ou pressage), séchage et cuisson de l’argile préparée, avec ou sans adjonction d’additifs;
6)
«carreau de sol»: un carreau plat, le plus souvent carré ou rectangulaire, de dimensions comprises dans des fourchettes standardisées, pouvant être façonné par extrusion ou moulage direct ou découpé dans une dalle à la dimension voulue et qui, assemblé avec d’autres carreaux, forme la couche supérieure d’un revêtement de sol intérieur ou extérieur, destiné à être visible des utilisateurs et au contact de ces derniers;
7)
«liant hydraulique»: un ciment courant ou une chaux hydraulique, à savoir un matériau inorganique réduit en poudre qui, une fois mélangé avec de l’eau, forme une pâte qui prend et durcit sous l’effet de réactions et de processus d’hydratation et qui, après durcissement, conserve sa résistance et sa stabilité y compris sous l’eau. Les ciments courants doivent relever de l’un des 27 types de ciment définis dans la norme EN 197-1, tandis que les chaux hydrauliques doivent satisfaire aux exigences définies dans la norme EN 459-1 (7) en ce qui concerne les chaux hydrauliques naturelles, les chaux hydrauliques artificielles et les chaux hydrauliques;
8)
«bordure»: des éléments droits ou courbes, de dimensions comprises dans des fourchettes standardisées, pouvant être chanfreinés ou inclinés sur la face avant, et dont l’objectif principal est de séparer des surfaces de niveaux identiques ou différents, par exemple pour border une route ou un trottoir;
9)
«plan de travail de cuisine»: une surface de travail directement moulée ou découpée dans une dalle à la dimension voulue et fixée sur une structure soit mécaniquement, soit à l’aide de colles spéciales, principalement destinée à être utilisée pour la préparation de denrées alimentaires;
10)
«produit en pierre naturelle» et «pierre de taille»: des fragments de roche naturelle, les produits en pierre naturelle étant les pièces taillées et façonnées dans une usine de transformation jusqu’à atteindre les dimensions, les formes et les propriétés de surface voulues, tandis que la pierre de taille constitue le matériau intermédiaire entrant à l’usine de transformation, et consiste en de grands blocs ou de grandes dalles de roche naturelle extraite en carrière;
11)
«pavé»: un élément de dimensions comprises dans des fourchettes standardisées, ayant une forme rectangulaire ou toute autre forme permettant de le poser selon un motif répétitif au niveau de la couche supérieure d’un pavage souple ou rigide et pouvant être assemblé à l’aide d’un mortier, d’adhésifs ou de systèmes de pose à emboîtement;
12)
«béton préfabriqué»: les produits en béton fabriqués selon des normes spécifiques dans un autre lieu que celui de leur utilisation finale, à l’abri des intempéries, et qui résultent d’un processus industriel soumis à un système de contrôle de la production en usine, avec possibilité de tri avant la livraison, y compris les «carreaux de mosaïque de marbre» (terrazzo) à une ou deux couches visés par les normes EN 13748-1: 2004 et 13748-2: 2004 (8);
13)
«tuile»: un produit destiné à la couverture discontinue de toitures inclinées;
14)
«dessus de table»: la partie supérieure d’une table, directement moulée ou découpée dans une dalle à la dimension voulue et fixée sur la structure d’une table soit mécaniquement, soit à l’aide de colles spéciales, principalement destinée à fournir une surface permettant aux utilisateurs de se reposer, de s’asseoir, de manger, d’étudier ou de travailler, que ce soit en intérieur ou en extérieur et dans des espaces privés ou publics;
15)
«plan de travail de salle de bains»: une surface directement moulée ou découpée dans une dalle à la dimension voulue et fixée sur une structure soit mécaniquement, soit à l’aide de colles spéciales, principalement destinée à être utilisée dans des salles de bains à usage privé ou public ou dans d’autres lieux analogues où des pratiques d’hygiène personnelle sont régulièrement effectuées (zones exposées aux éclaboussures, notamment);
16)
«carreau de mur»: un carreau fin, le plus souvent carré ou rectangulaire, de dimensions comprises dans des fourchettes standardisées, pouvant être façonné par extrusion ou moulage direct ou découpé dans une dalle à la dimension voulue et qui, assemblé avec d’autres carreaux, forme la couche supérieure d’un revêtement mural intérieur ou extérieur, destiné à être visible des utilisateurs et au contact de ces derniers.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:dec:2021:476:oj#art-2