Chapitre Chapitre II : Organisation administrative
Art. 4
En vigueur depuis le 14 juil. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
L'ENSAM est dirigée par un directeur général assisté de directeurs généraux adjoints et d'un comité de direction. Elle est administrée par un conseil d'administration assisté d'un conseil scientifique, d'un conseil des études et de la vie à l'école et d'un conseil territorial. Elle est composée de centres d'enseignement et de recherche. Elle comprend en outre des départements, des unités de recherche et des services communs.
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Prolegi/LEGITEXT000026570455#art-4