Chapitre Chapitre III : Dispositions transitoires et finales›Sect. Section III : Dispositions transitoires spécifiques à l'Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Art. 63

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999

A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 , Sct. TITRE Ier : Dispositions générales., , , , , , Sct. TITRE II : Organisation administrative., , , , , , , , , , , Sct. TITRE III : Compétence des organes de direction et d'administration., , , , , Sct. TITRE IV : Organisation financière., , , , , Sct. TITRE V : Dispositions transitoires et finales., , , A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°91-1036 du 8 octobre 1991 , Sct. TITRE Ier : Dispositions générales., , , , , , Sct. TITRE II : Organisation administrative., , , , , , , , , , , Sct. TITRE III : Compétence des organes de direction et d'administration., , , , , Sct. TITRE IV : Organisation financière., , , , , Sct. TITRE V : Dispositions transitoires et finales., , , A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 91-1037 du 8 octobre 1991 , Sct. TITRE Ier : Dispositions générales., , , , , , Sct. TITRE II : Organisation administrative., , , , , , , , , , , Sct. TITRE III : Compétence des organes de direction et d'administration., , , , , Sct. TITRE IV : Organisation financière., , , , , Sct. TITRE V : Dispositions transitoires et finales., A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°93-38 du 11 janvier 1993 Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., , , , , , Sct. TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE., , , , , , , , , , , Sct. TITRE III : COMPÉTENCE DES ORGANES DE DIRECTION ET D'ADMINISTRATION., , , , , Sct. TITRE IV : ORGANISATION FINANCIÈRE., , , , , Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., , A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. D754-5 A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 , Sct. TITRE Ier : Dispositions générales., , , , , , Sct. TITRE II : Organisation administrative., , , , , , , , , , , Sct. TITRE III : Compétence des organes de direction et d'administration., , , , , Sct. TITRE IV : Organisation financière., , , , , Sct. TITRE V : Dispositions transitoires et finales., , ,

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legi/LEGITEXT000033390656#art-63