Art. 1
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. D759-1 A créé les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Sct. Section unique : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du cinéma et de la communication audiovisuelle , Art. D75-10-1 A abrogé les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Sct. Section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans des établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes, Sct. Sous-section 1 : Les diplômes nationaux d'arts plastiques, Art. D75-10-2, Art. D75-10-3, Art. D75-10-4, Sct. Sous-section 2 : L'autorisation à délivrer des diplômes nationaux et l'habilitation à dispenser des enseignements, Art. D75-10-5, Art. D75-10-6, Art. D75-10-7, Sct. Section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques, Art. D75-10-8 A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Sct. Chapitre IX : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques, Sct. Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du cinéma et de la communication audiovisuelle A créé les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Sct. Section 1 : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant , Sct. Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur dans le domaine du spectacle vivant , Art. D759-2, Art. D759-3, Sct. Sous-section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique relevant de l'Etat dans le domaine du spectacle vivant , Art. D759-4, Sct. Section 2 : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine des arts plastiques , Sct. Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur dans le domaine des arts plastiques , Art. D759-5, Art. D759-6, Art. D759-7, Sct. Sous-section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique relevant de l'Etat dans le domaine des arts plastiques , Art. D759-8, Sct. Section 3 : Agrément des établissements assurant une préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques , Art. R759-9, Art. R759-10, Art. D759-11, Art. D759-12, Art. R759-13, Art. D759-14, Art. D759-15, Art. D759-16, Art. D759-1 A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. D75-10-1
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