Art. 1

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999

A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Sct. Section 6 : Le certificat de spécialisation, Art. D337-139 A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. D337-140, Art. D337-148, Art. D337-151, Art. D337-152, Art. D337-155, Art. D337-160 A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. D337-142, Art. D337-144, Art. D337-147, Art. D337-159 A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. D337-141, Art. D337-145, Art. D337-149 A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. D337-150, Art. D337-154, Art. D337-158, Art. D337-154-1

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