Titre Titre V : DISPOSITIONS FINALES›Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000050738223
En vigueur depuis le 6 déc. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Annexe 1 aux statuts de l'université composition des conseils centraux CONSEIL D'ADMINISTRATION UNIVERSITÉ CIRCONSCRIPTION UNIQUE Direction établissement-composante : 1 siège Enseignants A : 8 sièges Professeurs et personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation Université circonscription unique Enseignants B : 8 sièges autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation Université circonscription unique Usagers : 6 sièges Université circonscription unique Personnels BIATSS : 4 sièges Université circonscription unique Personnalités extérieures : 10 sièges COMMISSION RECHERCHE Circonscriptions Disciplines juridiques, économiques et de gestion Lettres et sciences humaines et sociales Sciences et technologies Santé Composantes Faculté DROIT IAE Ecole Eco DEPT Facultés ALL et SHS ENSASE Sciences et Techniques IUT Roanne IUT Saint-Etienne TSE Faculté Médecine Collège 1 des personnels : 14 sièges 3 3 4 4 Collège 2 des personnels : 5 sièges Université circonscription unique Collège 3 des personnels : 8 sièges Université circonscription unique Collège 4 des personnels : 1 siège Université circonscription unique Collège 5 des personnels : 3 sièges Université circonscription unique Collège 6 des personnels : 1 siège Université circonscription unique Collège des doctorants : 4 sièges Université circonscription unique Personnalités extérieures : 4 sièges COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE Circonscriptions ENSEIGNANTS Disciplines juridiques, économiques et de gestion Lettres et sciences humaines et sociales Sciences et technologies, disciplines de santé Composantes concernées Faculté Droit, IAE DEPT Institut travail Ecole d'Economie Facultés ALL et SHS ENSASE Facultés Sciences et techniques et Médecine TSE IUT Roanne IUT Saint-Etienne Enseignants A 8 sièges 2 2 4 Enseignants B 8 sièges 2 2 4 Circonscriptions USAGERS 16 sièges Faculté Droit, IAE Ecole d'Économie DEPT Facultés ALL et SHS ENSASE Faculté Sciences et Techniques et TSE IUT Faculté Médecine + formations paramédicales (IFSI, IMRT, IFMK) 4 4 3 2 3 Personnels BIATS 4 sièges Université circonscription unique Personnalités extérieures 4 sièges
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