Chapitre Chapitre Ier : Dispositions relatives aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière›Sect. Section 1 : Dispositions modifiant le décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

Art. 8

A créé les dispositions suivantes : - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 Sct. Titre IV BIS : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX EMPLOIS MENTIONNÉS AU 5° DE L'ARTICLE 1er , Art. 28-7 A créé les dispositions suivantes : - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux emplois mentionnés aux 1° et 2° de l'article 1er A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28 A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 , , , Art. 23 A créé les dispositions suivantes : - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 Art. 28-1, Art. 28-2, Art. 28-3 A créé les dispositions suivantes : - Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020 Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux emplois fonctionnels de directeur relevant du 4° de l'article 1er, Art. 28-4, Art. 28-5, Art. 28-6

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