Titre Titre IV : Dispositions générales et finales.›Sect. Code NC, désignation des marchandises.
Art. Annexe IV
En vigueur depuis le 31 août 2003 jusqu'au 1 janv. 2999
3704, Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés : Ex 3704.00.10, - plaques, pellicules et films : - films cinématographiques, positifs, de caractère éducatif, scientifique ou culturel. Ex 3705, Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques : - de caractère éducatif, scientifique ou culturel. 3706, Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son : 3706.10, d'une largeur de 35 mm ou plus : - autres : Ex 3706.10.99, autres positifs : - films d'actualité (comportant ou non le son) représentant des événements ayant un caractère d'actualité à l'époque de l'importation et importés, aux fins de reproduction, dans la limite de deux copies par sujet ; - films d'archives (comportant ou non le son) destinés à accompagner des films d'actualité ; - films récréatifs convenant particulièrement aux enfants et aux jeunes ; - non dénommés, de caractère éducatif, scientifique ou culturel ; 3706.90, autres : - autres : - autres positifs : Ex 3706.90.51, Ex 3706.90.91, Ex 3706.90.99, - films d'actualité (comportant ou non le son) représentant des événements ayant un caractère d'actualité à l'époque de l'importation et importés, aux fins de reproduction, dans la limite de deux copies par sujet ; - films d'archives (comportant ou non le son) destinés à accompagner des films d'actualité ; - films récréatifs convenant particulièrement aux enfants et aux jeunes ; - non dénommés, de caractère éducatif, scientifique ou culturel ; 4911, Autres imprimés, y compris les gravures et les photographies : - autres : 4911.99, autres : Ex 4911.99.90, autres : - microcartes ou autres supports utilisés par les services d'information et de documentation par ordinateur de caractère éducatif, scientifique ou culturel ; - tableaux muraux destinés exclusivement à la démonstration et à l'enseignement ; Ex 8524, Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du chapitre 37 : - de caractère éducatif, scientifique ou culturel. Ex 9023.00, Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois : - modèles, maquettes et tableaux muraux de caractère éducatif, scientifique ou culturel destinés exclusivement à la démonstration et à l'enseignement ; - maquettes ou modèles visuels réduits de concept abstrait tels que structures moléculaires ou formules mathématiques. Divers, Hologrammes pour projection par laser ; Jeux multimédia ; Matériel d'enseignement programmé, y compris sous la forme de présentoirs, accompagné de matériel imprimé correspondant.
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Prolegi/LEGITEXT000005644741#art-annexe-iv