Titre TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE.
Art. 7-2
En vigueur depuis le 6 mai 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Les vice-présidents et les doyens de section se réunissent en bureau sous la présidence du président de l'école. Le bureau est consulté par le président sur la définition et la mise en œuvre de la politique de l'école. Il est également consulté sur le règlement intérieur et l'ordre du jour des conseils. Il se réunit au moins une fois par mois. Lorsqu'il traite d'une question concernant un institut, une unité de recherche, une bibliothèque ainsi que le service d'activités industrielles et commerciales, il en entend le responsable.
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Prolegi/LEGITEXT000006052739#art-7-2