Sect. Département de l'Aveyron
Art. 12
En vigueur depuis le 10 févr. 1983 jusqu'au 1 janv. 2999
Cours d'eau de 1ère catégorie. (Salmonidés dominants). 1. Le Lot uniquement pour sa section formant limite avec le département de la Lozère ; les affluents et sous-affluents du Lot, sauf : a) Les lacs de retenue de Castelnau-Lassouts et de Golinhac ; b) La Truyère et les lacs de retenue de Sarrans, de Cadene, de Couesque et de Cambeyrac ; c) Le lac de retenue de Maury ; d) Le ruisseau de Lhermie, en aval du confluent avec le ruisseau du Poux ; e) Le Dourdou de Conques, en aval de son confluent avec le Creneau ; Les affluents de la Truyère et ceux du Dourdou de Conques en aval du confluent avec le Creneau. 2. L'Aveyron en amont du village de Recoules (commune de Villefranche-de-Rouergue) et tous ses affluents et sous-affluents, en aval du village de Recoules. 3. Le Viaur, en amont de viaduc de Tanus, à l'exception du lac de retenue de Pont-de-Salars ; Le Bage, y compris le lac de retenue de Bage ; Le Vioulou à l'exception du lac de retenue de Pareloup ; Les affluents du Viaur, en aval du viaduc de Tanus. 4. Le Tarn et la Dourbie, en amont de leur confluent, les affluents et sous-affluents du Tarn en aval du confluent avec la Dourbie, sauf : a) Le Dourdou de Camarès en aval du pont de la Boriette (commune de Camarès), la Sorgue en aval du confluent avec le ruisseau de Vailhauzy ; b) Le Rance, en aval du Pont-Neuf de Saint-Sernin-sur-Rance (route de Pousthomy) ; c) Le lac de retenue de Villefranche-de-Panat. 5. Les affluents du Dourdou de Camarès en aval du pont de la Boriette, à l'exception de la Sorgue en aval de son confluent avec le ruisseau de Vailhauzy ; les affluents du Rance en aval du Pont-Neuf de Saint-Sernin-sur-Rance ; les affluents de la Sorgue, en aval de son confluent avec le ruisseau de Vailhauzy. 6. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou sections de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant au titre de la 1ère catégorie. 7. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant au titre de la 1ère catégorie. Cours d'eau de 2ème catégorie (Cyprinidés dominants). Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.
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Prolegi/LEGITEXT000006060840#art-12