Sect. Département du Calvados
Art. 15
En vigueur depuis le 25 sept. 1958 jusqu'au 1 janv. 2999
Cours d'eau de 2ème catégorie. (Cyprinidés dominants). 1° La Vire, en aval du pont de Campeaux ; 2° L'Aure, en aval du pont Sadi-Carnot, à Bayeux, ainsi que les affluents de cette partie de l'Aure, à l'exception de l'Esque et de la Tortonne. 3° L'Esque, en aval du barrage de la Diguesie (commune de Bricqueville) ; la Tortonne et ses affluents, en aval du pont de Dungy, sur la G.C. n° 191 (commune de Trévières) ; la Drôme, en aval du pont de Vaucelles. 4° La Seulles, en aval du pont de Saint-Gabriel. 5° L'Orne, en aval du pont de Pont-d'Ouilly (R.N. n° 811), et sa dérivation la Noé, sur le territoire de Caen. 6° La Dives et ses canaux, en aval du pont d'Anneray, près de Méry-Corbon. Cours d'eau de 1ère catégorie. (Salmonidés dominants). Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000006060840#art-15