Sect. Département des Basses-Alpes.
Art. 4
En vigueur depuis le 25 sept. 1958 jusqu'au 1 janv. 2999
Cours d'eau de 1ère catégorie. (Salmonidés dominants). 1° La Durance, en amont du pont de l'Archidiacre (commune de Venterol), à l'exception du lac de retenue de Serre-Ponçon délimité à l'amont par le pont de Savines (branche Durance) et le pont de Pellegrin (branche Ubaye), commune du Lauzet-Ubaye et à l'aval par le barrage de Serre-Ponçon ; l'Ubaye, en amont du pont du Pellegrin. 2° La Sasse, le Rieu de Jabron ou de Saint-Geniez, le Vauson, le Jabron de Noyers ; 3° La Bléone et le Bès, en amont de leur confluent ; l'Esduye ; 4° Les canaux de Peyruis, des Buissonnades (commune d'Oraison) et du Bars (commune de Valensole) ; 5° L'asse, en amont de l'Asse de Blieux ; l'Estoublaise ; 6° Le Verdon, à l'exception : a) Des lacs de retenue de Castillon et de Chandanne, depuis le pont de Méouilles (commune de Saint-André-les-Alpes) jusqu'au barrage de Chaudanne (commune de Castellanne) ; b) Du lac de retenue de Gréoux-les-Bains, depuis le pied du barrage de Quinson en amont jusqu'au déversoir du bassin de compensation du barrage de Gréoux, à hauteur du village de Gréoux-les-Bains, en aval. 7° Le Var ; 8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau visés ci-avant et situés dans le département, notamment l'Asse de Blieux ainsi que : a) Les affluents de la Durance et de l'Ubaye se jetant dans le lac de retenue de Serre-Ponçon ; b) Les affluents du Verdon se jetant dans les lacs de retenue de Castillon et de Chaudanne ; c) Le Colostre, se jetant dans le lac de retenue de Gréoux-les-Bains. Cours d'eau de 2ème catégorie. (Cyprinidés dominants). Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment : 1° Le lac de retenue de Serre-Ponçon, à l'exclusion de ses affluents ; 2° Les lacs de retenue de Castillon et de Chaudanne, à l'exception de leurs affluents ; 3° Le lac de retenue de Gréoux-les-Bains et ses affluents, à l'exception du Colostre.
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Prolegi/LEGITEXT000006060840#art-4