Sect. Département des Alpes-Maritimes
Art. 6
En vigueur depuis le 25 sept. 1958 jusqu'au 1 janv. 2999
Cours d'eau de 1ère catégorie. (Salmonidés dominants). 1° L'Artuby ; 2° Le Loup, en amont de son confluent avec le Merdaric ; 3° La Roya ; 4° La Siagne, en amont de l'embouchure du ruisseau La Frayère (communes d'Auribeau-sur-Siagne et de Pégomas) ; 5° Le Var, en amont du pont de la Manda ; 6° Le Cians ; 7° L'Esteron ; 8° La Tinée et les lacs de son bassin supérieur ; 9° La Vésubie ; 10° La Cagne, en amont de l'usine désaffectée de la Gaude ; 11° La Devera ; 12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant. Cours d'eau de 2ème catégorie. (Cyprinidés dominants). Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Merdaric.
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Prolegi/LEGITEXT000006060840#art-6