Sect. Département de Tarn-et-Garonne

Art. 80

En vigueur depuis le 10 févr. 1983 jusqu'au 1 janv. 2999
Cours d'eau de 1ère catégorie. (Salmonidés dominants). 1. La Seye, la Baye, la Bonnette, en amont du pont de Pompérail sur le chemin départemental 19 (commune de Saint-Antonin-Noble-Val). 2. Les affluents de l'Assou (commune de Castanet) ; 3. Le Lere, Tancanne ou Artigue (affluent du Boudouyssou) ; 4. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus. Cours d'eau de 2ème catégorie. (Cyprinidés dominants). Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.
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legi/LEGITEXT000006060840#art-80

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