Titre TITRE II : DIRECTEURS D'ETUDES DE L'ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES, DE L'ECOLE NATIONALE DES CHARTES ET DE L'ECOLE FRANCAISE D'EXTRÊME-ORIENT›Chapitre CHAPITRE II : Avancement.
Art. 15
En vigueur depuis le 9 févr. 2002 jusqu'au 1 janv. 2999
L'avancement des directeurs d'études comprend l'avancement d'échelon et l'avancement de classe. Il ne donne pas lieu à l'établissement de tableaux d'avancement.
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Prolegi/LEGITEXT000006067287#art-15