DECRET·n° 89-710·28 septembre 1989

Décret n°89-710 du 28 septembre 1989 portant statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes.

En vigueur depuis le 28 septembre 1989 42 articles 42 versions historisées

Consulter en ligne

Sommaire

titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

capo CHAPITRE Ier : Droits et obligations.CHAPITRE Ier : Droits et obligations.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

capo CHAPITRE II : Positions.CHAPITRE II : Positions.

capo CHAPITRE III : Divers.CHAPITRE III : Divers.

Art. 9 Art. 9-1

titolo TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES ET DE L'ÉCOLE NATIONALE DES CHARTES.TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES ET DE L'ÉCOLE NATIONALE DES CHARTES.

capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

titolo TITRE II : DIRECTEURS D'ETUDES DE L'ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES, DE L'ECOLE NATIONALE DES CHARTES ET DE L'ECOLE FRANCAISE D'EXTRÊME-ORIENTTITRE II : DIRECTEURS D'ETUDES DE L'ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES, DE L'ECOLE NATIONALE DES CHARTES ET DE L'ECOLE FRANCAISE D'EXTRÊME-ORIENT

capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.

Art. 11 Art. 12 Art. 13

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

Art. 19 Art. 20 Art. 21

titolo TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES.TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES.

capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

titolo TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES ET DE L'ÉCOLE NATIONALE DES CHARTES.TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES ET DE L'ÉCOLE NATIONALE DES CHARTES.

capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

titolo TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES.TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES.

capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

titolo TITRE III : MAÎTRES DE CONFERENCES DE L'ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES, DE L'ECOLE NATIONALE DES CHARTES ET DE L'ECOLE FRANCAISE D'EXTRÊME-ORIENTTITRE III : MAÎTRES DE CONFERENCES DE L'ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES, DE L'ECOLE NATIONALE DES CHARTES ET DE L'ECOLE FRANCAISE D'EXTRÊME-ORIENT

capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.

Art. 23 Art. 24 Art. 25

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 30 Art. 30-1

capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

Art. 31 Art. 32 Art. 33

titolo TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.

Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41

Voir le sommaire complet

Mes consultations