Sect. Prescriptions techniques.
Art. Annexe III
En vigueur depuis le 1 janv. 2001 jusqu'au 1 janv. 2999
PIÈCES DE RECHANGE La liste des pièces de rechange mentionnée à l'article 1er du présent décret comprend : - les brûleurs complets ou pièces de brûleur ; - les dispositifs de sécurité ; - les mèches ; - les réservoirs amovibles.
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Prolegi/LEGITEXT000006080473#art-annexe-iii-1