Sect. Annexes
Art. ANNEXE
En vigueur depuis le 4 avr. 1996 jusqu'au 1 janv. 2999
TABLEAU DE CORRESPONDANCE FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT Corps concernés FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Cadres d'emploi équivalents Conservateur de bibliothèques Conservateur territorial de bibliothèques En chef En chef De 1re classe De 1re classe De 2e classe De 2e classe Bibliothécaire Bibliothécaire territorial 1re classe 1re classe 2e classe 2e classe Bibliothécaire adjoint spécialisé Assistant territorial qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques Hors classe Hors classe 1re classe 1re classe 2e classe 2e classe Bibliothécaire adjoint Assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques Principal Hors classe Chef de section 1re classe Classe normale 2e classe Technicien des services culturels et des bâtiments de France (surveillance, accueil) Inspecteur territorial de surveillance et de magasinage du patrimoine Classe normale Agent-chef de surveillance et de magasinage du ministère de la culture Agent territorial qualifié du patrimoine Principal Hors classe 1re classe 1re classe 2e classe 2e classe Agent technique de surveillance et de magasinage du ministère de la culture Agent territorial du patrimoine 1re classe 1re classe 2e classe 2e classe Ouvrier professionnel Agent technique territorial Agent technique territorial principal (IB 249-407) Ouvrier professionnel principal (IB 238-378) Agent technique territorial qualifié (IB 238-378) Ouvrier professionnel (IB 232-354) Agent technique territorial (IB 232-354) Maître ouvrier Agent de maîtrise territorial Maître ouvrier principal (IB 351-479) Agent de maîtrise territorial principal (IB 358-474) Maître ouvrier principal (IB 351-479) Agent de maîtrise territorial qualifié (IB 351-438) Maître ouvrier (IB 249-407) Agent de maîtrise territorial (IB 249-407) Inspecteur de surveillance et de magasinage Inspecteur territorial de surveillance et de magasinage du patrimoine Magasinier en chef Agent territorial qualifié du patrimoine de 1re classe Magasinier spécialisé hors classe Agent territorial qualifié du patrimoine de 2e classe Magasinier spécialisé Agent territorial du patrimoine 1re classe 1re classe 2e classe 2e classe Agent administratif Agent administratif territorial 1re classe Qualifié 2e classe Agent administratif Adjoint administratif Adjoint administratif territorial Principal Principal Classe normale Adjoint administratif
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005620707#art-annexe