Art. 2
Modification de la directive 66/402/CEE
En vigueur depuis le 26 juin 2009
Article 2
Modification de la directive 66/402/CEE
La directive 66/402/CEE est modifiée comme suit:
1)
L’article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit:
a)
la mention commençant par «Avena sativa» est remplacée par les mentions suivantes:
«
Avena nuda L. — Avoine nue
Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) — Avoine cultivée et avoine byzantine
Avena strigosa Schreb. — Avoine maigre, avoine rude»;
b)
la mention commençant par «× Triticosecale» est remplacée par la mention suivante:
«
×Triticosecale Wittm. ex A. Camus — Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale
»;
c)
dans la mention commençant par «Triticum aestivum», les termes «Triticum aestivum L. emend. Fiori et Paol.» sont remplacés par les termes «Triticum aestivum L.»;
d)
dans la mention commençant par «Sorghum sudanense», les termes «Sorghum sudanense (Piper) Stapf.» sont remplacés par les termes «Sorghum sudanense (Piper) Stapf»;
e)
la mention «Sorghum bicolor (L) Moench × Sorghum sudanense (Piper) Stapf. — Hybrides résultant du croisement entre le sorgho et l’herbe du Soudan» est remplacée par la mention suivante:
«
Sorghum bicolor (L.) Moench × Sorghum sudanense (Piper) Stapf — Hybrides résultant du croisement entre le sorgho bicolore et l’herbe du Soudan».
2)
Les annexes I, II et III de la directive 66/402/CEE sont modifiées conformément à la partie B de l’annexe de la présente directive.
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