Art. 4
Modification de la directive 2002/57/CE
En vigueur depuis le 26 juin 2009
Article 4
Modification de la directive 2002/57/CE
La directive 2002/57/CE est modifiée comme suit:
1)
L’article 2, paragraphe 1, point b), est modifié comme suit:
a)
dans la mention commençant par «Brassica juncea», les termes «Brassica juncea (L.) et Czernj. et Cosson» sont remplacés par les termes «Brassica juncea (L.) Czern.»;
b)
dans la mention commençant par «Brassica nigra», les termes «Brassica nigra (L.) Koch» sont remplacés par les termes «Brassica nigra (L.) W.D.J. Koch»;
c)
la mention commençant par «Papaver somniferum» est remplacée par la mention suivante:
«
Papaver somniferum L. — Œillette».
2)
Les annexes I, II et III de la directive 2002/57/CE sont modifiées conformément à la partie D de l’annexe de la présente directive.
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