Art. 2
Modification de la directive 66/402/CEE
En vigueur depuis le 8 mars 2021
Article 2
Modification de la directive 66/402/CEE
La directive 66/402/CEE est modifiée comme suit:
1)
L’article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit:
a)
la huitième définition est remplacée par le texte suivant:
«Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor
Sorgho»
b)
la neuvième définition est remplacée par le texte suivant:
«Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse
Sorgho du Soudan»
c)
la onzième définition est remplacée par le texte suivant:
«Triticum aestivum L. subsp. aestivum
Froment (blé) tendre»
d)
la douzième définition est remplacée par le texte suivant:
«Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren
Blé dur»
e)
la treizième définition est remplacée par le texte suivant:
«Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.) Thell.
Épeautre»
f)
la quinzième définition est remplacée par le texte suivant:
«Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor × Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse
Hybrides résultant du croisement entre Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor et Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse»
2)
Les annexes I, II et III sont modifiées conformément à la partie B de l’annexe de la présente directive.
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