Art. 1
Objet
En vigueur depuis le 20 déc. 2007
Article premier
Objet
Le présent règlement établit, pour 2008, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques de la mer Noire, ainsi que les conditions spécifiques d’utilisation de ces possibilités de pêche.
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