REGOLAMENTO·n° 1579·20 décembre 2007

Regolamento (UE) 2007/1579

RÈGLEMENT (CE) N o 1579/2007 DU CONSEIL - du 20 décembre 2007 - établissant, pour 2008, les possibilités de pêche et les conditions y afférentes applicables en mer Noire pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques

En vigueur depuis le 20 décembre 2007 18 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1POSSIBILITÉS DE PÊCHE ET CONDITIONS Y AFFÉRENTES

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Champ d’application Art. 2.tit_1Champ d’application Art. 3Définitions Art. 3.tit_1Définitions Art. 4Limites de capture et répartition Art. 4.tit_1Limites de capture et répartition Art. 5Dispositions spéciales en matière de répartition Art. 5.tit_1Dispositions spéciales en matière de répartition Art. 6Conditions applicables aux captures et aux prises accessoires Art. 6.tit_1Conditions applicables aux captures et aux prises accessoires Art. 7Mesures techniques transitoires Art. 7.tit_1Mesures techniques transitoires Art. 8Transmission des données Art. 8.tit_1Transmission des données Art. 9Entrée en vigueur Art. 9.tit_1Entrée en vigueur

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