Art. 1
En vigueur depuis le 10 août 2009
Article premier
La partie 3 de l'annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:
1)
Le tableau 3.1 est modifié comme suit:
a)
les entrées correspondant aux entrées de l'annexe I sont remplacées par les entrées figurant dans cette annexe;
b)
les entrées de l'annexe II sont insérées conformément à l'ordre des entrées figurant dans le tableau 3.1;
c)
les entrées de l'annexe III sont supprimées du tableau 3.1;
2)
Le tableau 3.2 est modifié comme suit:
a)
les entrées correspondant aux entrées de l'annexe IV sont remplacées par les entrées figurant dans cette annexe;
b)
les entrées de l'annexe V sont insérées conformément à l'ordre des entrées figurant dans le tableau 3.2;
c)
les entrées de l'annexe III sont supprimées du tableau 3.2;
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg:2009:790:oj#art-1