Art. 2
Adoption de la liste de substances aromatisantes visée par le règlement (CE) no 2232/96
En vigueur depuis le 1 oct. 2012
Article 2
Adoption de la liste de substances aromatisantes visée par le règlement (CE) no 2232/96
La liste de substances aromatisantes visée à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2232/96 est adoptée telle qu’elle figure dans la partie A de l’annexe au présent règlement.
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