REGOLAMENTO·n° 872·1 octobre 2012

Regolamento (UE) 2012/872

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N o 872/2012 DE LA COMMISSION - du 1er octobre 2012 - portant adoption de la liste de substances aromatisantes prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 1 octobre 2012 20 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1DéfinitionsArt. 1.tit_1DéfinitionsArt. 2Adoption de la liste de substances aromatisantes visée par le règlement (CE) no 2232/96Art. 2.tit_1Adoption de la liste de substances aromatisantes visée par le règlement (CE) no 2232/96Art. 3Introduction de la liste de substances aromatisantes dans le règlement (CE) no 1334/2008Art. 3.tit_1Introduction de la liste de substances aromatisantes dans le règlement (CE) no 1334/2008Art. 4Substances aromatisantes en cours d’évaluationArt. 4.tit_1Substances aromatisantes en cours d’évaluationArt. 5Mise à jour de la listeArt. 5.tit_1Mise à jour de la listeArt. 6Abrogation du règlement (CE) no 2232/96Art. 6.tit_1Abrogation du règlement (CE) no 2232/96Art. 7Abrogation du règlement (CE) no 1565/2000Art. 7.tit_1Abrogation du règlement (CE) no 1565/2000Art. 8Abrogation de la décision 1999/217/CEArt. 8.tit_1Abrogation de la décision 1999/217/CEArt. 9Denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âgeArt. 9.tit_1Denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âgeArt. 10Entrée en vigueurArt. 10.tit_1Entrée en vigueur
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