Art. 56

Réexamen des modèles sur la base des résultats des tests

En vigueur depuis le 19 déc. 2012
Article 56 Réexamen des modèles sur la base des résultats des tests 1.   Les contreparties centrales se dotent de procédures claires pour déterminer le montant de la marge supplémentaire qu’elles sont susceptibles de devoir collecter, y compris sur une base intrajournalière, et pour recalibrer leur modèle de marge lorsque des contrôles a posteriori font apparaître que ce modèle n’a pas donné les résultats escomptés, en ce qu’il n’a pas permis de déterminer le montant de marge initiale nécessaire pour atteindre le niveau de confiance voulu. Lorsqu’une contrepartie centrale détermine qu’il est nécessaire de collecter une marge supplémentaire, elle la collecte lors du prochain appel de marge. 2.   Les contreparties centrales évaluent la source des anomalies que les contrôles a posteriori mettent en évidence. Sur cette base, elles déterminent s’il est nécessaire de modifier de manière fondamentale le modèle de marge ou les modèles qui alimentent celui-ci, et s’il est nécessaire de recalibrer les paramètres employés. 3.   Les contreparties centrales évaluent la source des anomalies que les simulations de crise mettent en évidence. Sur cette base, elles déterminent s’il est nécessaire de modifier fondamentalement leurs modèles, leurs méthodologies ou leur cadre de gestion du risque de liquidité, et s’il est nécessaire de recalibrer les paramètres ou hypothèses employés. 4.   Lorsque les résultats des tests font apparaître que la couverture de marge, le fonds de défaillance ou les autres ressources financières sont insuffisants, les contreparties centrales font remonter la couverture globale de leurs ressources financières jusqu’à un niveau acceptable à l’appel de marge suivant. Lorsque les résultats des tests font apparaître une insuffisance de ressources financières liquides, les contreparties centrales font remonter dès que possible leurs ressources financières liquides jusqu’à un niveau acceptable. 5.   Lorsqu’elles réexaminent leurs modèles, leurs méthodologies et le cadre de gestion du risque de liquidité, les contreparties centrales contrôlent la fréquence des anomalies récurrentes révélées par les tests afin d’identifier et de régler les problèmes sans délai indu.
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