Art. 58
Test des procédures de défaillance
En vigueur depuis le 19 déc. 2012
Article 58
Test des procédures de défaillance
1. Les contreparties centrales testent et réexaminent leurs procédures de défaillance pour s’assurer qu’elles sont efficaces et aisément mises en œuvre. Les contreparties centrales effectuent des simulations dans le cadre des tests qu’elles appliquent à leurs procédures de défaillance.
2. Suite aux tests qu’elles appliquent à leurs procédures de défaillance, les contreparties centrales identifient les incertitudes existantes et adaptent leurs procédures de manière à en atténuer les effets.
3. Au moyen de simulations, les contreparties centrales s’assurent que tous les membres compensateurs et, le cas échéant, les clients et les autres parties intéressées, notamment les contreparties centrales interopérables et les prestataires de services liés, sont dûment informés et connaissent les procédures applicables en cas de défaillance.
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