Art. 375
Reconnaissance des couvertures dans le cadre du modèle interne IRC
En vigueur depuis le 26 juin 2013
Article 375
Reconnaissance des couvertures dans le cadre du modèle interne IRC
1. Les couvertures peuvent être reconnues dans le cadre du modèle interne IRC d'un établissement, afin de tenir compte des risques supplémentaires de défaut et de migration. Il peut y avoir compensation de positions lorsque des positions longues et courtes se rapportent au même instrument financier. Les effets de couverture ou de diversification liés à des positions longues et courtes sur des instruments différents ou des titres différents du même débiteur, ou à des positions longues et courtes sur différents émetteurs, ne peuvent être pris en compte qu'avec une modélisation explicite des positions longues et courtes brutes sur les différents instruments. Les établissements tiennent compte de l'impact des risques significatifs susceptibles de survenir dans l'intervalle entre l'échéance de la couverture et l'horizon de liquidité ainsi que de la possibilité de risques de base importants dans leurs stratégies de couverture, selon le produit, le rang dans la structure du capital, la notation interne ou externe, l'échéance, la date d'émission et les autres différences entre instruments. Un établissement ne peut tenir compte des couvertures que dans la mesure où celles-ci peuvent être maintenues même lorsqu'un événement de crédit, ou autre, est proche pour le débiteur.
2. Pour les positions qui sont couvertes selon une stratégie de couverture dynamique, un rééquilibrage de la couverture avant l'horizon de liquidité de la position couverte peut être accepté à condition que l'établissement:
a)
choisisse de modéliser le rééquilibrage de la couverture de manière cohérente pour l'ensemble des positions du portefeuille de négociation concernées;
b)
démontre que la prise en compte du rééquilibrage résulte en une meilleure mesure du risque;
c)
démontre que les marchés des instruments servant de couverture sont suffisamment liquides pour permettre ce rééquilibrage même en période de tensions. Tout risque résiduel résultant d'une stratégie de couverture dynamique est pris en compte dans les exigences de fonds propres.
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