Art. 1
Modèles pour les passeports phytosanitaires
En vigueur depuis le 13 déc. 2017
Article premier
Modèles pour les passeports phytosanitaires
1. Les passeports phytosanitaires requis pour la circulation sur le territoire de l'Union sont conformes à l'un des modèles figurant dans la partie A de l'annexe.
2. Les passeports phytosanitaires requis pour l'introduction et la circulation dans une zone protégée sont conformes à l'un des modèles figurant dans la partie B de l'annexe.
3. Les passeports phytosanitaires requis pour la circulation sur le territoire de l'Union, associés à une étiquette de certification, conformément à l'article 83, paragraphe 5, deuxième alinéa, du règlement (UE) 2016/2031, sont conformes à l'un des modèles figurant dans la partie C de l'annexe.
4. Les passeports phytosanitaires requis pour l'introduction et la circulation dans une zone protégée, associés à une étiquette de certification, conformément à l'article 83, paragraphe 5, troisième alinéa, du règlement (UE) 2016/2031, sont conformes à l'un des modèles figurant dans la partie D de l'annexe.
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