Art. 1
Structure de l’inventaire
En vigueur depuis le 23 oct. 2020
Article premier
Structure de l’inventaire
1. Les États membres établissent un inventaire des sources et des méthodes utilisées pour produire les agrégats RNB et leurs composantes (ci-après l’«inventaire RNB»). L’inventaire RNB comprend 10 chapitres et les tableaux de processus RNB.
2. Les chapitres sont les suivants:
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Chapitre 1: Aperçu général du système de comptes
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Chapitre 2: Politique de révision et calendrier de révision et de finalisation des estimations. Révisions majeures depuis la dernière version de l’inventaire RNB
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Chapitre 3: Optique de la production
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Chapitre 4: Optique des revenus
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Chapitre 5: Optique des dépenses
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Chapitre 6: Procédure d’équilibrage ou d’intégration et validation des estimations
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Chapitre 7: Aperçu des corrections d’exhaustivité
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Chapitre 8: Passage du produit intérieur brut (PIB) au RNB
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Chapitre 9: Principales nomenclatures utilisées
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Chapitre 10: Principales sources de données utilisées
3. Les tableaux de processus RNB comprennent les éléments suivants:
a)
des informations chiffrées sur les estimations effectuées aux différents stades du processus d’élaboration du RNB pour les différents types de sources utilisés et les corrections opérées;
b)
des informations chiffrées sur la taille relative des différents types de sources utilisés et les corrections opérées au cours du processus d’établissement;
c)
des références aux chapitres pertinents de l’inventaire RNB.
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