Art. 1
Ajustements des coefficients pour K-DTF
En vigueur depuis le 22 sept. 2021
Article premier
Ajustements des coefficients pour K-DTF
1. Les ajustements à apporter aux coefficients pour K-DTF prévus dans le tableau 1 de l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) 2019/2033 lorsque, dans des conditions de marché tendues au sens du règlement délégué (UE) 2017/578, les exigences K-DTF semblent excessivement restrictives et préjudiciables à la stabilité financière comme indiqué à l’article 15, paragraphe 5, point c), du règlement (UE) 2019/2033, sont déterminés selon les formules suivantes:
a)
pour le coefficient du K-DTF opérations au comptant:
la formule Cadj = C * (DTFexcl/DTFincl)
dans laquelle:
«Cadj»
=
désigne le coefficient ajusté;
«C»
=
désigne le coefficient prévu dans le tableau 1 de l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) 2019/2033;
«DTFexcl»
=
désigne le flux d’échanges quotidien des opérations au comptant, mesuré conformément à l’article 33 du règlement (UE) 2019/2033, à l’exclusion de la valeur de toute opération au comptant ayant eu lieu durant un événement de conditions de marché tendues au sens de l’article 2; et
«DTFincl»
=
désigne le flux d’échanges quotidien des opérations au comptant, mesuré conformément à l’article 33 du règlement (UE) 2019/2033, y compris la valeur de toute opération au comptant ayant lieu durant un événement de conditions de marché tendues au sens de l’article 2;
b)
pour le coefficient du K-DTF instruments dérivés:
la formule Cadj = C * (DTFexcl/DTFincl)
dans laquelle:
«Cadj»
=
désigne le coefficient ajusté;
«C»
=
désigne le coefficient prévu dans le tableau 1 de l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) 2019/2033;
«DTFexcl»
=
désigne le flux d’échanges quotidien d’instruments dérivés, mesuré conformément à l’article 33 du règlement (UE) 2019/2033, à l’exclusion de la valeur de toute opération sur instruments dérivés ayant eu lieu durant un événement de conditions de marché tendues au sens de l’article 2; et
«DTFincl»
=
désigne le flux d’échanges quotidien d’instruments dérivés, mesuré conformément à l’article 33 du règlement (UE) 2019/2033, y compris la valeur de toute opération sur instruments dérivés ayant lieu durant un événement de conditions de marché tendues au sens de l’article 2;
Le calcul de DTFexcl n’inclut que la valeur du flux d’échanges quotidien qui est lié à des instruments financiers ou à des sous-jacents d’instruments financiers négociés sur un segment de négociation de la plate-forme de négociation concernée durant un événement de conditions de marché tendues dont ladite plate-forme de négociation estime qu’il s’est produit.
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