Art. 1
Modification du règlement d’exécution (UE) no 1321/2013
En vigueur depuis le 29 mars 2022
Article premier
Modification du règlement d’exécution (UE) no 1321/2013
Dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1321/2013, l’entrée relative au produit primaire d’arômes de fumée «Scansmoke PB 1110» est modifiée comme suit:
1)
À la troisième ligne, «Nom du titulaire de l’autorisation», les termes «Azelis Denmark A/S» sont remplacés par les termes «proFagus GmbH».
2)
À la quatrième ligne, «Adresse du titulaire de l’autorisation», les termes «Lundtoftegaardsvej 95, 2800 Lyngby, DANEMARK» sont remplacés par les termes «Uslarer Str. 30, 37194 Bodenfelde, ALLEMAGNE».
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